Mentions légales
Dernière mise à jour : 16 novembre 2026
1. Éditeur du service
Le service Equerria, accessible à l'adresse https://www.equerria.com, est édité par Mathis Autard, pour le compte d'une société par actions simplifiée en cours d'immatriculation (numéro SIREN en cours d'attribution).
- Siège : Marseille (Bouches-du-Rhône)
- Téléphone : 07 78 22 84 36
- Email : contact@equerria.com
- N° de TVA intracommunautaire : en cours d'attribution
- Directeur de la publication : Mathis Autard
2. Hébergement
- Site et application : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — téléphone +1 559 288 7060 — vercel.com.
- Données (base de données, documents, enregistrements) : Supabase Inc., sur des serveurs situés dans l'Union européenne (région de Paris) — supabase.com.
3. Contact et assistance
Pour toute question sur le service, une demande d'assistance ou une réclamation, écrivez à contact@equerria.com. Nous répondons en principe sous deux jours ouvrés.
4. Propriété intellectuelle
La marque Equerria, le logo, le logiciel, son interface, ses textes et ses illustrations sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l'éditeur est interdite.
Les documents créés par les utilisateurs (devis, factures, catalogues, fiches clients) restent leur propriété exclusive.
5. Contenus et liens
Les informations du site sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Les devis et factures sont établis sous la seule responsabilité de l'artisan qui les émet : Equerria n'en est que l'outil de rédaction et d'envoi. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (Stripe, CNIL…) dont l'éditeur ne contrôle pas le contenu.
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise que des cookies strictement nécessaires à la connexion : aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience, donc aucun bandeau de consentement.
7. Crédits
Police de caractères Archivo (Omnibus-Type, licence SIL Open Font License). Icônes Lucide (licence ISC).